Déposée le 13 mai 2002 par COUSSEAU Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « XSPEED SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est COUSSEAU Xavier domicilié(e) 2, Avenue du Dauphine, 104 RDV de Vauban,05100 BRIANÇON - 05100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier COUSSEAU, XSPEED SPORTSWEAR domicilié(e) 2, AVENUE DU DAUPHINE 104, RDV DE VAUBAN,05100 BRIANÇON - 05100 - France.
La marque XSPEED SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163700.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSPEED SPORTSWEAR est expirée depuis le 13 mai 2012.
COUSSEAU Xavier a également déposé les autres marques suivantes : XSPEED SPORTWEAR
COUSSEAU Xavier - 2, Avenue du Dauphine, 104 RDV de Vauban,05100 BRIANÇON - 05100 - France
Xavier COUSSEAU, XSPEED SPORTSWEAR - 2, AVENUE DU DAUPHINE 104, RDV DE VAUBAN,05100 BRIANÇON - 05100 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368751 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Métaux précieux et leurs alliages Papiers, autocollants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménagE Affiches, cartes postales.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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